Mentions légales
Qui édite TracaTerre, où le service est hébergé, et à qui s'adresser.
Version du 8 octobre 2026
Éditeur
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Hébergement
- Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com) : application web, interface de programmation (API), réseau de diffusion mondial ; fichiers déposés stockés dans l'Union européenne (R2, juridiction UE).
- Neon : base de données PostgreSQL, hébergée à Francfort (Allemagne).
- GitHub, Inc. (github.com) : code source et copies chiffrées des sauvegardes.
- Brevo (France) : envoi des e-mails du service.
Propriété intellectuelle
Le logiciel TracaTerre, sa marque, ses textes, guides et éléments graphiques appartiennent à BIONATURA. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.
Les données saisies par les organisations clientes leur appartiennent (voir les conditions générales d'utilisation).
Crédits
- Imagerie satellite : © Esri, Maxar, Earthstar Geographics.
- Fond de plan : © contributeurs OpenStreetMap (licence ODbL).
- Carte des forêts 2020 : © Union européenne, Centre commun de recherche (JRC), GFC2020 V4.
- Affichage des cartes : MapLibre GL JS (licence BSD à 3 clauses).
Contact et signalement
Pour toute question, ou pour signaler un contenu illicite ou une faille de sécurité, écrivez à l'adresse ci-dessous. Les données personnelles sont traitées comme l'explique la politique de confidentialité.
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